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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SA DES VINS LAMBOLEY
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JEAN BASSET
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JEAN BASSET
SA DES VINS LAMBOLEY (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
94539580
Date de dépôt :
30/09/1994
Lieu de dépôt :
EPINAL
Date d'expiration :
30/09/2004

Présentation de la marque JEAN BASSET

Déposée le 30 septembre 1994 par la Société Anonyme (SA) SA DES VINS LAMBOLEY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (EPINAL), la marque française « JEAN BASSET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-46 du 18 novembre 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SA DES VINS LAMBOLEY domicilié(e) 4 rue Georges Colnot, 88220 XERTIGNY - France et immatriculée sous le numéro RCS 306 250 168 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SA DES VINS LAMBOLEY - France.

La marque JEAN BASSET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94539580.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JEAN BASSET est expirée depuis le 30 septembre 2004.

SA DES VINS LAMBOLEY a également déposé les autres marques suivantes : CLAIR RUBIS , MÉLITO , CUVÉE BAR RESTAURATION , SANTARY , MASSARI , CHANTECLAIR , GARDIGNON , BRIGANTINO , JANUC


SA DES VINS LAMBOLEY (Société Anonyme) - 4 rue Georges Colnot, 88220 XERTIGNY - France - SIREN 306250168


SA DES VINS LAMBOLEY - France


Inscription le 21 novembre 1995 - Transmission de propriété n°192153 - Publication au BOPI 1995-11-21

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-11

Publication - Publication le 18 nov. 1994 au BOPI 1994-46

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